MENTIONS LÉGALES
QUI SOMMES-NOUS ?
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : DONVAL AUDITION S.A.R.L au capital social de 10 000 Euros
SIRET 53516774600010 – Code APE : 4774Z
Siège social : 18 Boulevard des Rochers, 35500 Vitré
Directeur de la publication : Rudi Donval
Webmaster : Sandrine Nessi- ComOptimum
Hébergeur : OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations relatives à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles se trouvent ici.
DROITS D’AUTEUR ET MARQUE
La totalité des éléments du site www.donvalaudition.fr, notamment les textes, les clips vidéos, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société DONVAL AUDITION ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.donvalaudition.fr sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos contenus dans le site www.donvalaudition.fr sont déposés par DONVAL AUDITION, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.
DROIT APPLICABLE
Il est formellement interdit de copier ou reproduire le site Internet ou toute partie de ce site sur n’importe quel serveur ou emplacement pour l’utiliser à des fins commerciales, le publier à nouveau ou le redistribuer. Pour être autorisé à utiliser le contenu du site Internet,merci d’adresser votre demande à notre webmaster. Les violateurs feront l’objet de poursuites judiciaires.
PROBLÈMES TECHNIQUES
DONVAL AUDITION décline toute responsabilité en cas de dommages provoqués par l’utilisation du site ou par les difficultés d’accès rencontrées. Étant donné l’imprévisibilité de la technologie et des expériences « on-line », nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera sans interruption, qu’il ne contiendra pas d’erreurs, que tout défaut sera corrigé ou que lui ou le serveur qui l’héberge ne contiendra aucun virus ou autre élément nocif. En qualité de visiteur et d’utilisateur du site, vous devrez assumer l’entière responsabilité des coûts de connexions, d’usage et d’accès.
PROBLÈMES TECHNIQUES
DONVAL AUDITION décline toute responsabilité en cas de dommages provoqués par l’utilisation du site ou par les difficultés d’accès rencontrées. Étant donné l’imprévisibilité de la technologie et des expériences « on-line », nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera sans interruption, qu’il ne contiendra pas d’erreurs, que tout défaut sera corrigé ou que lui ou le serveur qui l’héberge ne contiendra aucun virus ou autre élément nocif. En qualité de visiteur et d’utilisateur du site, vous devrez assumer l’entière responsabilité des coûts de connexions, d’usage et d’accès.
MODIFICATIONS DU SITE
Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications sans notification préalable.